Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAVE VIA EMILIA
RANNOU-METIVIER, Societé à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1438024
Date de dépôt :
01/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/1997

Présentation de la marque LE PAVE VIA EMILIA

Déposée le 1 décembre 1987 par RANNOU-METIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAVE VIA EMILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RANNOU-METIVIER, Societé à responsabilité limitée, domicilié(e) rue des Clavières, 86500 MONTMORILLON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND - France.

La marque LE PAVE VIA EMILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVE VIA EMILIA est expirée depuis le 1 décembre 1997.

RANNOU-METIVIER a également déposé les autres marques suivantes : RANNOU - METIVIER , RM RANNOU-METIVIER 1920 , MACARONS MONTMORILLON TRADITION RANNOU-METIVIER RM WWW.RANNOU-METIVIER.COM , CARRE D'AS , BONNE MEME , LE SOULIER DE SAINT-HILAIRE


RANNOU-METIVIER, Societé à responsabilité limitée - rue des Clavières, 86500 MONTMORILLON. - France


BERTRAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Chocolat, bonbons.